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Passionné depuis de nombreuses années par le milieu automobile et les véhicules de collection, Me Sébastien RAHON allie ses connaissances juridiques comme avocat à celle dans ce domaine pour accompagner ses clients lors de contentieux au sujet de vices cachés.
L’achat d’un véhicule de collection ou de sport répond souvent à une passion. Pour autant il arrive que l’on rencontre des surprises. Certains véhicules étant atteint de vices … parfois cachés et parfois rendant le véhicule inutilisable.
La découverte d’un vice caché par l’acquéreur peut l’amener à solliciter une prise en charge de la réparation, un dédommagement voir même la nullité de la vente du véhicule.L’article 1641 du Code civil prévoit que : « Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus. »Un vice caché peut rendre un véhicule impropre à son usage, mais un véhicule ancien ou d’occasion n’est pas non plus une voiture neuve. S’agit il d’un vice caché ou au contraire était il apparent, rend il le véhicule impropre à son usage, était il connu lors de la vente ou est il apparu après, quelles conséquence pour la vente du véhicule ?Les questions juridiques sont multiples et l’assistance d’un avocat le plus souvent nécessaire pour y répondre.
Que ce soit une boite de vitesse défaillante sur une Lamborghini, un moteur encrassé sur une Ferrari, un historique non conforme sur une Porsche, un kilométrage rabaissé sur une BMW ou un turbo qui lâche sur une Audi, le rêve peut vite tourner au cauchemar.
Mais qu’il s’agisse d’une voiture de collection ou d’un véhicule de sport, ou encore d’un vieux combi, d’une moto, d’un tracteur ou d’un camion ou même d’un bateau ou d’un avion le litige nécessite le plus souvent l’intervention d’un avocat pour trouver une solution qu’elle soit amiable ou non.
Me RAHON, votre avocat, fort de son expérience en matière de vices cachés et d’expertise vous guidera pour trouver une solution à votre problème. De l’assignation en référé expertise jusqu’à la décision définitive nous serons à vos côtés pour vous aider et vous conseiller.
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